Métallier
Serrurier
Chaudronnier
Soudeur
Travail de l'Acier, du Corten
de l'Inox et de l'Aluminium
PRÉSENTATION
de l'entreprise
Métallier, serrurier, chaudronnier, soudeur depuis plus de 20 ans, notre entreprise réalise toute sorte de pièces métalliques comme :
Garde-corps
Portails
Escaliers
Pergolas
Meubles
Marquises et abris à vélos
Mobiliers urbain
Pièces industrielles
Charpente métallique
Nous travaillons essentiellement comme métaux l'Acier, l'Inox, le Corten, et l'aluminium.
N'hésitez pas à nous contacter, nous établirons ensemble votre projet et vos attentes.
Michel SOBRAL
Gérant
Structure de terrasse
en acier surélevée
de 50 cms avec
bois exotique en IPÉ
Cactus pour ornement
Garde-corps d'escaliers et clôture de piscine avec portillon
Table Tour Eiffel
6 Personnes
découpe laser
Garde-corps pour terrasse
Garde-corps pour escaliers
Portail et portillon extérieur
Portail et portillon extérieur
Portail et portillon extérieur
Portail extérieur
Marquise et Gardes-corps de terrasse
Verrières pour espaces intérieurs
Pergola extérieure
Grille de défense
Abri à vélos
Garde-corps extérieur
Garde-corps "BAMBOU"
Garde-corps intérieur
Garde-corps acier peint
Garde-corps acier peint
Marquise extérieure
Garde-corps terrasse
RÉNOVATION
Portail motorisé
Garde-corps Terrasse
Marquise porte d'entrée
Marquise ARÉA à CROLLES
Portail motorisé
2.Escaliers (Réalisations)
Escaliers intérieur
Escaliers intérieur
Escaliers intérieur
Garde-corps
Escaliers extérieur
3.Serrurerie (Réalisations)
Création d'une grande vitrine dans bâtiment ancien
Création d'une grande vitrine dans bâtiment ancien
Ensemble meuble extérieur
4.Mobilier Urbain (Réalisations)
Banc publique à CORENC
Poubelle publique à CORENC
TOTEM École Élementaire
Devanture Mairie à CORENC
Jardinières Hôpital de CHAMBÉRY
Poubelles et cendriers
De l' Hôpital de CHAMBÉRY
Jardinières BRIÉ-et-ANGONNES
Entourage d'arbres ville de
GRENOBLE
Bancs circulaires
ville de GRENOBLE
Bancs Public ville de CHATEAUNEUF
Bancs Public ville de CHATEAUNEUF
Passerelle ville de
MORESTEL
Passerelle ville de
MORESTEL
Mur des anciennes
papeteries ville
de DOMÈNE
Mur des anciennes
papeteries ville
de DOMÈNE
Restaurant scolaire
LE TOUVET
Garde-corps
Restaurant scolaire
LE TOUVET
Brise Soleil
Restaurant scolaire
LE TOUVET
Main courante
Les Archives Départementale de l'Isère
Portail coulissant
École Primaire
GRENOBLE
Portail et portillon
Auvent Gare de
la commune
d'AIGUEBELLE
Assises extérieures
Image @Hopdurable.fr
Logette poubelles
Ville de GRENOBLE
Jardinières
Ville de GRENOBLE
Arceaux à Vélos
Ville de GRENOBLE
Pergola ville de GRENOBLE
Garderie commune
ST VINCENT
MERCUZE
5.Atelier et chantiers
Gymnase ST ISMIER
Les Archives Départementale de l'Isère
Passerelle ville
de MORESTEL
Mur des anciennes
papeteries ville
de DOMÈNE
grue - chenille
Mur des anciennes
papeteries ville
de DOMÈNE
Auvent Gare de la commune
d'AIGUEBELLE
TOTEM en Corten commune
de VAUJANY
Logette poubelles
Ville de GRENOBLE
Mon clin d'oeil et hommage
à un Grand Homme...
Yves MERIT
Qui m'a tout appris
Merci...
Conditions Générales de vente
(applicables à partir du 17 avril 2023)
Clause n° 1 : Objet et champ d'application
Les présentes conditions générales de vente (CGV) constituent le socle de la négociation commerciale et sont systématiquement adressées ou remises à chaque acheteur pour lui permettre de passer commande.
Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société EI Metal MS et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes : Fournitures, fabrication et pose de pièces métalliques telles que par exemple garde-corps, portail, escaliers, mobilier etc...(liste non exhaustive).
Prestations sur devis uniquement, calculées en fonction du nombre d'heures de travail, des plans à effectuer et du coût de la matière.
Toute acceptation du devis/bon de commande en ce compris la clause « Je reconnais avoir pris connaissance et j'accepte les conditions générales de vente ci-annexées » implique l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.
Clause n° 2 : Prix
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. Par voie de conséquence, ils seront majorés du taux de TVA et des frais de transport applicables au jour de la commande.
La société EI Metal MS s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.
Clause n° 3 : Rabais et ristournes
Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que la société EI Metal MS, serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l'acheteur de certaines prestations.
Clause n° 4 : Escompte
Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.
Clause n° 5 : Acompte
Un acompte de 30% à la commande sera demandé pour l'achat des fournitures.
Clause n° 6 : Modalités de paiement
Le règlement des commandes s'effectue :
En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées à l'échéance, l'acheteur doit verser à la société EI Metal MS une pénalité de retard égale à trois fois le taux de l'intérêt légal.
Le taux de l'intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises.
A compter du 1er janvier 2015, le taux d'intérêt légal sera révisé tous les 6 mois (Ordonnance n°2014-947 du 20 août 2014).
Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.
En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement.
Articles 441-10 et D. 441-5 du code de commerce.
Conditions Générales de vente
(applicables à partir du 17 avril 2023)
Clause n° 7 : Retard de paiement
En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées à l'échéance, l'acheteur doit verser à la société EI Metal MS une pénalité de retard égale à trois fois le taux de l'intérêt légal.
Le taux de l'intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises.
A compter du 1er janvier 2015, le taux d'intérêt légal sera révisé tous les 6 mois (Ordonnance n°2014-947 du 20 août 2014).
Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.
En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement.
Articles 441-10 et D. 441-5 du code de commerce.
Clause n° 8 : Clause résolutoire
Si dans les quinze jours qui suivent la mise en oeuvre de la clause "Retard de paiement", l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes restant dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l'allocation de dommages et intérêts au profit de la société EI Metal MS.
Clause n° 9 : Clause de réserve de propriété
La société EI Metal MS, conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l'acheteur fait l'objet d'un redressement ou d'une liquidation judiciaire, la société EI Metal MS, se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées.
Clause n° 10 : Livraison
La livraison est effectuée :
Le délai de livraison indiqué lors de l'enregistrement de la commande n'est donné qu'à titre indicatif et n'est aucunement garanti.
Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l'acheteur à :
Le risque du transport est supporté en totalité par l'acheteur.
En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l'acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception desdites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR adressé à la société.
Clause n° 11 : Force majeure
La responsabilité de la société EI Metal MS ne pourra pas être mise en oeuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil.
Clause n° 12 : Tribunal compétent
Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.
À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce Place Firmin Gautier 38000 GRENOBLE;
Nous contacter
SOBRAL Michel
222 Grande rue 38660 LE TOUVET
Téléphone : 06 61 45 20 75
mail : entreprisemetalms@gmail.com
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SOBRAL Michel EI.
222 Grande rue 38660 LE TOUVET
SIRET : 489 160 128 00010 - APE 2511Z
TVA non applicable selon l'article 293 B du Code Général des Impôts